Documents

Vous trouverez dans ce dossier tous les documents archivés du Pays Castelroussin et du conseil de développement : comptes-rendus, procès verbaux, délibérations, bilans d'activité, statuts,  règlement intérieur...

  1. Bilan
  2. Bureaux
  3. Charte de développement

Pour consulter le dernier bilan d'activité : bilan 2018

La charte d'un pays est un document de référence qui détermine la stratégie du territoire en matière de développement socio-économique, de gestion de l'espace et d'organisation des services. La charte contribue à formaliser les engagements réciproques des différents acteurs concernés. Elle décrit les orientations fondamentales du pays à un horizon minimal de dix ans et précise les principes et moyens d'action dont ce dernier se dote pour remplir ses objectifs. La charte traduit un projet global de développement durable qui doit répondre :

  • aux objectifs d'équité sociale, d'efficacité économique, d'amélioration de l'environnement,
  • aux principes de subsidiarité et de transversalité,
  • à une recherche de participation des citoyens, de transparence des décisions,
  • aux défis de conciliation du long terme et du court terme.

Charte de développement (commune au pays et à l'agglomération castelroussine)

  1. Scot
  2. Études diverses
  3. TVB

 

Présentation du Scot  
Scot et la réglementation nationale  
Cadre juridique du territoire  
Analyses et attentes particulières de l’État sur le Scot  

 

Scot approuvé en 2018

Volet 1 : introduction et résumé non technique
 volet 1
Volet 2 : diagnostic stratégique
 volet 2
Volet 3 : état initial de l'environnement volet 3
Volet 4 : évaluation environnementale volet 4
Volet 5 : modalités de suivi volet 5
Annexe : étude volet commerce Annexe
   
DOO (Document d'objectifs et d'orientations) ..................................... DOO
PADD (Projet d'aménagement et de développement durables).............. PADD
   

 

Diagnostic des équipements et des pratiques sportives

Dans le cadre du 3e contrat régional et afin de disposer d’un outil d’aide à la décision, les élus ont engagé une démarche d'analyse des équipements et des pratiques sportives pour ensuite définir le projet sportif du territoire.

Diagnostic territorial approfondi (document final)

 

Stratégie touristique

Statégie touristique - Comité de pilotage - phase 1

Statégie touristique - Comité de pilotage - phase 2 (document final)

 

Trame verte et bleue

Programme d’actions opérationnel

Tableau de synthèse du programme d’actions