Vous trouverez dans ce dossier tous les documents archivés du Pays Castelroussin et du conseil de développement : comptes-rendus, procès verbaux, délibérations, bilans d'activité, statuts, règlement intérieur...
Pour consulter le dernier bilan d'activité : bilan 2018
| 1997 | 1998 18 février16 octobre | 1999 1er mars13 juillet 28 octobre | 2002 17 octobre | 2003 13 janvier12 juin 16 octobre |
| 2004 13 février17 mai 24 septembre | 2005 17 janvier30 mars | 2006 17 janvier23 novembre | 2007 15 janvier30 mai | 2008 15 janvier5 mars 12 juin 19 septembre 13 novembre 9 décembre |
| 2009 16 février2 juin 13 octobre 26 novembre | 2010 11 février25 février 2 juin 12 juillet | 2011 | 2012 12 mars18 septembre | 2013 |
| 2014 | 2015 20 mars28 avril 1er juin 3 juillet 30 septembre | 2016 3 février26 avril 16 juin 11 juillet7 septembre 17 octobre 20 décembre | 2017 | 2018 |
| 2019 |
La charte d'un pays est un document de référence qui détermine la stratégie du territoire en matière de développement socio-économique, de gestion de l'espace et d'organisation des services. La charte contribue à formaliser les engagements réciproques des différents acteurs concernés. Elle décrit les orientations fondamentales du pays à un horizon minimal de dix ans et précise les principes et moyens d'action dont ce dernier se dote pour remplir ses objectifs. La charte traduit un projet global de développement durable qui doit répondre :
- aux objectifs d'équité sociale, d'efficacité économique, d'amélioration de l'environnement,
- aux principes de subsidiarité et de transversalité,
- à une recherche de participation des citoyens, de transparence des décisions,
- aux défis de conciliation du long terme et du court terme.
Charte de développement (commune au pays et à l'agglomération castelroussine)
Bilan d'activité : 2017
Document de présentation du bilan 2017
Règlement intérieur (version 5)
Statuts (2016)
| Présentation du Scot | |
| Scot et la réglementation nationale | |
| Cadre juridique du territoire | |
| Analyses et attentes particulières de l’État sur le Scot |
Scot approuvé en 2018
| Volet 1 : introduction et résumé non technique | volet 1 |
| Volet 2 : diagnostic stratégique | volet 2 |
| Volet 3 : état initial de l'environnement | volet 3 |
| Volet 4 : évaluation environnementale | volet 4 |
| Volet 5 : modalités de suivi | volet 5 |
| Annexe : étude volet commerce | Annexe |
| DOO (Document d'objectifs et d'orientations) ..................................... | DOO |
| PADD (Projet d'aménagement et de développement durables).............. | PADD |
Diagnostic des équipements et des pratiques sportives
Dans le cadre du 3e contrat régional et afin de disposer d’un outil d’aide à la décision, les élus ont engagé une démarche d'analyse des équipements et des pratiques sportives pour ensuite définir le projet sportif du territoire.
Diagnostic territorial approfondi (document final)
Stratégie touristique
Statégie touristique - Comité de pilotage - phase 1
Statégie touristique - Comité de pilotage - phase 2 (document final)
Trame verte et bleue
Comptes rendus
Comité de pilotage
20 février 2013
2 juillet 2013
18 septembre 2014
10 mars 2015
16 septembre 2015
25 mai 2016
Comité technique
23 septembre 2013
12 juin 2014
23 février 2015
18 mai 2015
2 juillet 2015
17 juillet 2015
27 novembre 2015
