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Comité syndical du 1er février 2022 icone pv icone delib
  1. approbation du procès-verbal du Comité Syndical du 27 septembre 2021 ;
  2. débat d’orientations budgétaires par l’examen du Rapport d’Orientations Budgétaires ;
  3. renouvellement de la ligne de trésorerie ;
  4. approbation du plan de financement pour le poste animation-gestion LEADER  ;
  5. approbation du plan de financement pour le poste animation de la démarche PAT ;
  6. approbation du plan de financement pour le poste animation des actions TVB ;
  7. approbation du plan de financement pour l’animation du site Natura 2000 Vallée de l’Indre ;
  8. TVB : validation de la 8ème opération « voulez-vous planter des haies ? » ;
  9. informations suite au comité de pilotage Natura 2000 vallée de l’Indre du 7 décembre 2021 ;
  10. renouvellement de la location du photocopieur ;
  11. protection sociale complémentaire dans la fonction publique territoriale ;
  12. programmation FEADER 2023-2027 - Appel à manifestation d’intérêt LEADER ;
  13. questions diverses.
Comité syndical du 31 mars 2022  icone pv  icone delib
  1. Approbation du procès-verbal du Comité Syndical du 1er février 2022
  2.  Approbation du compte de gestion 2021
  3. Approbation du compte administratif 2021
  4. Approbation de l’affection du résultat 2021
  5. Approbation du Budget Primitif 2022
  6. Renouvellement du Contrat à Durée Déterminée de la chargée de mission environnement
  7. Recrutement d’un stagiaire pour réaliser le bilan de la mise en œuvre du SCoT et de l’étude stratégique de développement économique du Pays Castelroussin Val de l’Indre
  8. Signature de la convention annuelle avec le Comité Départemental de randonnée pédestre
  9. Point sur la candidature relative à l’appel à manifestation d’intérêt LEADER du programme FEADER 2023-2027
  10. Préparation de la prochaine programmation des mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) 2023-2027
  11. Darc au Pays
  12. Prolongation du contrat de location de la voiture de service
  13. Questions diverses.
Comité syndical du 13 juin 2022  icone pv  icone delib
  1. Approbation du procès-verbal du Comité Syndical du 31 mars 2022
  2. Compte-rendu de la réunion du Conseil de Développement (CODEV) du 4 avril 2022 et validation des nouvelles modalités de fonctionnement entre le CODEV et les EPCI, en présence de Monsieur Philippe GUILLOT, nouveau président du CODEV
  3. Présentation du dispositif « A VOS ID » par Madame Gaëlle LAHOREAU, Vice-Présidente déléguée à la démocratie permanente, à la citoyenneté, aux initiatives locales et à l’éducation populaire et par Madame Tiffanie ROUSSEAU, chargée de mission au Conseil Régional Centre-Val de Loire
  4. Pprésentation du projet d’arrêté de lutte contre les ambroisies et la berce du Caucase par Monsieur Rodrigue LETORT, de l’Agence Régionale de Santé (ARS) - délégation de l’Indre
  5. Pprésentation du rapport d’activité 2021 du Pays Castelroussin Val de l’Indre
  6. Contribution du Pays Castelroussin Val de l’Indre pour la conférence régionale des SCoT
  7. Point d’avancement du dossier de candidature LEADER 2023-2027
  8. Validation de la convention de prestation de service pour la gestion de la téléphonie du Syndicat Mixte du Pays Castelroussin Val de l’Indre confiée à Châteauroux Métropole
  9. Contrat du chargé de mission du programme européen LEADER et du projet alimentaire de territoire (PAT)
  10. Sorties d’inventaire
  11. Questions diverses
 Comité syndical du 27 septembre 2022 icone pv  icone delib
  1. désignation du secrétaire de séance
  2. approbation du procès-verbal du Comité Syndical du 13 juin 2022
  3. élection du nouveau membre du Bureau Syndical pour la commune de Montierchaume
  4. présentation et validation du dossier de candidature LEADER pour la programmation 2023-2027
  5. présentation du bilan du SCoT Castelroussin Val de l’Indre
  6. point sur les projets de PAEC (Projets Agro-Environnementaux et Climatiques) pour 2023 prévus sur le territoire du Pays Castelroussin Val de l’Indre
  7. présentation du nouveau site internet du Pays Castelroussin Val de l’Indre
  8. questions diverses
 Comité syndical du 5 décembre 2022 icone pv  icone delib
  1. désignation du secrétaire de séance
  2. approbation du procès verbal du comité syndical du 27 septembre 2022
  3. débat d’orientations budgétaires par l’examen du rapport d’orientations budgétaires
  4. présentation et validation de la convention d’abonnement au portail VIGIFONCIER proposée par la SAFER du Centre
  5. approbation du plan de financement pour le poste animation des actions TVB
  6. approbation du plan de financement pour l’animation du site Natura 2000 Vallée de l’Indre
  7. approbation du plan de financement pour le poste animation-gestion LEADER
  8. approbation du plan de financement pour le poste animation de la démarche PAT
  9. TVB : validation de la 9ème opération « voulez-vous planter des haies ?»
  10. projet étudiant 2023 avec l’école du Paysage d’Angers visant à effectuer le bilan des 8 années de l’opération « voulez-vous planter des haies ?»
  11. protection sociale complémentaire : adhésion à la convention de participation « santé » proposée par les Centres de Gestion
  12. protection sociale complémentaire : adhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée par les Centres de Gestion
  13. conseil de développement Castelroussin Val de l’Indre : approbation du protocole de coopération avec le Pays, Châteauroux Métropole et la Communauté de communes Val de l’Indre Brenne
  14. transfert de l’inventaire et vente de climatiseurs à destination de la Communauté de communes Val de l’Indre Brenne
  15. modification des statuts du syndicat mixte du Pays Castelroussin Val de l’Indre
  16. questions diverses / agenda

 

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